Mentions légales — Adrien Penven

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

Éditeur: Adrien Penven — Entrepreneur Individuel (EI)
Adresse: 51 rue du Fort, 35430 Châteauneuf-d'Ille-et-Vilaine, France
SIRET: 905 343 877 00015
Code APE: 7021Z — Conseil en relations publiques et communication
Immatriculation: Registre National des Entreprises (RNE)
TVA: TVA non applicable — article 293 B du Code général des impôts
Email: adrienpenven@gmail.com
Téléphone: +33 6 70 65 01 83

2. Directeur de la publication

Adrien Penven, en qualité d'éditeur du site.

3. Hébergeur

Hébergeur: PULSEHEBERG, Société par Actions Simplifiée
Adresse: 9 boulevard de Strasbourg, 83000 Toulon, France
RCS Toulon: 824 070 619
Téléphone: +33 4 22 14 13 60
Site: pulseheberg.com

4. Propriété intellectuelle

Éléments propres au site. Les textes, contenus rédactionnels, la charte graphique, la structure du site ainsi que le logo « Adrien Penven » sont la propriété exclusive d'Adrien Penven et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Marques et logos appartenant à des tiers. Le site reproduit des marques et logos sur lesquels Adrien Penven ne revendique aucun droit de propriété :

les logos des sociétés citées à titre de références clients ;
les logos des logiciels et outils professionnels qu'il maîtrise et utilise dans le cadre de ses missions, notamment Claude AI, SEMrush, WordPress, Ahrefs, Serprobot, Screaming Frog, Google Search Console et Page Optimizer Pro.

Ces marques et logos demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs. Ils sont reproduits à titre purement informatif, dans le seul but d'identifier les missions réalisées et les outils employés — usage dit « nominatif ». Cette reproduction ne confère à Adrien Penven aucun droit sur ces marques et ne saurait être interprétée comme un partenariat, une affiliation, un parrainage ou une approbation quelconque de la part de leurs titulaires.

Toute demande de retrait émanant d'un titulaire de droits sera traitée dans les meilleurs délais à l'adresse adrienpenven@gmail.com.

5. Données personnelles

Aucune donnée personnelle n'est collectée à votre insu lors de la navigation sur ce site. Le site ne comporte ni formulaire de contact, ni outil de mesure d'audience, ni traceur publicitaire.

Les seules données traitées sont celles que vous transmettez volontairement en prenant contact par email ou par téléphone.

Responsable de traitement: Adrien Penven, coordonnées indiquées à l'article 1
Données concernées: Nom, adresse email, numéro de téléphone, contenu de votre message
Finalité: Répondre à votre demande et, le cas échéant, établir une proposition commerciale
Base légale: Exécution de mesures précontractuelles à votre demande (article 6.1.b du RGPD)
Conservation: 3 ans à compter du dernier contact, sauf relation contractuelle engagée — les documents comptables étant alors conservés 10 ans conformément aux obligations légales
Destinataires: Adrien Penven uniquement. Aucune donnée n'est cédée, louée ni transmise à des tiers à des fins commerciales

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez les exercer à tout moment par email à adrienpenven@gmail.com ou par courrier à l'adresse indiquée à l'article 1.

Si vous estimez, après nous avoir contacté, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, www.cnil.fr.

Polices de caractères. Ce site utilise des polices hébergées par Google Fonts. Leur chargement implique la transmission de votre adresse IP aux serveurs de Google LLC, susceptibles d'être situés hors de l'Union européenne.

6. Cookies

Ce site n'utilise aucun cookie publicitaire, ni de mesure d'audience, ni de réseau social.

Seuls deux cookies techniques sont déposés, strictement nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site :

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7. Liens hypertextes

Ce site contient des liens vers des sites tiers. Adrien Penven n'exerce aucun contrôle sur leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont publiées ou à l'usage qui peut en être fait.

8. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel.

Adrien Penven a désigné le médiateur suivant :

Médiateur: Société Médiation Professionnelle (SMP)
Adresse: Alteritae, 5 rue Salvaing, 12000 Rodez, France
Site: www.mediateur-consommation-smp.fr

La saisine du médiateur n'est recevable qu'après une réclamation écrite préalable adressée directement à Adrien Penven, restée sans réponse satisfaisante dans un délai d'un mois.

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.